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1/ Objectifs

Ce site est destiné aux publics suivants : grand public, professionnels de santé, étudiants. Il a pour but de mettre à disposition des informations sur Lilly : fonctionnement, activité, entreprises adhérentes, associations bénéficiaires, projets soutenus, etc.

2/ Propriété

Le site www. larecherchecliniqueetvous.com (ci-après “le Site”) appartient et est exploité par les laboratoires  Lilly France SAS, au capital de 358 511 701€, identifiée sous le numéro 609 849 153 6-RCS de Nanterre, dont le siège social est à Suresnes 92158, 13 rue Pagès. La présentation et chacun des éléments, y compris les marques et logos apparaissant sur le Site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Lilly, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation de la part des associations bénéficiaires.


Toute représentation totale ou partielle de ce Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Lilly France, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le Site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont Lilly France est producteur.
Les marques de Lilly France et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse et préalable de Lilly France sont donc prohibées, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

3/ Liens vers d’autres sites

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4/ Données personnelles

Le Site www. larecherchecliniqueetvous.com est dispensé de déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relatif à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et conformément à la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense de n°7)

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Lilly ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.

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Informations disponibles :

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5/ Disponibilité du site web

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6/ Mentions légales

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